Office des transports du Canada Symbole du gouvernement du Canada

Publications

Titre Autres formats
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2012
100 ans au cœur des transports - un siècle d'histoire
2012 Guide des frais ferroviaires pour l'entretien et la construction des franchissements
Accessibilité des aérogares qui ne font pas partie du Réseau national des aéroports : code de pratiques
Accessibilité des aérogares qui ne font pas partie du Réseau national des aéroports : outil d'information
Accessibilité des gares de voyageurs
Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience
Accessibilité des voitures de chemin de fer et conditions de transport ferroviaire des personnes ayant une déficience
Aide-mémoire pour les réservations
Arbitrage : Un outil d’information
Assurance de la conformité en matière de licences pour compagnies aériennes et de transport aérien de marchandises
Avis à l’industrie : Demandes d’exemption de l’article 59 de la Loi sur les transports au Canada, L.C. (1996), ch. 10, modifiée (LTC)
Avis aux transporteurs aériens concernant la révision à la hausse des limites de responsabilité pour le transport international régi par la Convention de Montréal
Avis d'adoption [Justice]
Avis de dépôt d'indicateur - Annexe XIII (article 138)
Avis de dépôt de tarif - Annexe IV (article 114)
Avis de révocation de procuration [Justice]
Avis de révocation du certificat d'adhésion [Justice]
Brochure au sujet des plaintes concernant le bruit et les vibrations ferroviaires
Brochure corporative de l'Office des transports du Canada
Bulletins d'information - Guides de mise en œuvre traitant de l'espace réservé aux animaux aidants et de l'utilisation des indicateurs tactiles de rangées
Cadre de mesure du rendement
Cas d'allergie en cours – Mise à jour
Certificat d'adhésion générale [Justice]
Certificat d'adhésion limitée [Justice]
Certificat d'adhésion spécifique [Justice]
Certificat d'assurance (ANNEXE I)
Classification uniforme des comptes et documents ferroviaire connexes
Code de Pratiques : Accessibilité des aéronefs pour les personnes ayant une déficience (aéronefs à voilure fixe de 30 sièges passagers ou plus)
Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada
Code des gares : Rapport de conformité
Comment déposer un règlement extrajudiciaire
Consentement à la médiation
Construction des lignes de chemin de fer : Un outil d’information
Consultation du personnel sur les modifications à la Classification uniforme des comptes : Étape I – Document de consultation à l’intention du personnel
Consultation sur la liste de l’Office des arbitres en matière d’arbitrage de l’offre finale : Rapport sur ce que nous avons entendu
Consultation sur les critères d’admissibilité à la liste d’arbitres en matière d’arbitrage de l’offre finale
Croisements de lignes de chemin de fer : Un outil d’information
Demande de médiation
Demandes visant le dépôt de documents supplémentaires après la clôture des actes de procédure
Déplacement des lignes de chemin de fer dans des zones urbaines : Un outil d’information
Document d'information : Lignes directrices révisées relatives au traitement des demandes de licence de cabotage
Document d'information : Lignes directrices révisées relatives au traitement des demandes de licence de cabotage
Document d'information : Programme de plafond de revenu pour le grain de l'Ouest
Document de détermination de la portée de l'évaluation environnementale
Dommages-intérêts liés à l’exploitation ferroviaire : Un outil d’information
Endnotes
États des résultats prospectifs pour les exercices se terminant le 31 mars 2011 et le 31 mars 2012
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2009
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2010
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2011
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2012
États financiers prospectifs pour les exercices se terminant le 31 mars 2012 et le 31 mars 2013
États financiers prospectifs pour les exercices se terminant le 31 mars 2013 et le 31 mars 2014
Êtes-vous confrontés à un différend lié aux transports?
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2011-2012
Étude sur la satisfaction de la clientèle - Rapport définitif 2010-2011
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
Évaluation environnementale – termes et acronymes
EXÉCUTION de programmes de vols affrétés pour une saison complète par des transporteurs aériens américains pour le compte de toutes les équipes de sport professionnel
Exemple d'indicateur
Exigences des tarifs en vertu des accords de transport aérien
Fiche d’information concernant la publicité des prix des services aériens - Modifications proposées au Règlement sur les transports aériens et au Règlement sur les textes désignés
Fiche d’information – Décisions portant sur les tarifs internationaux d’Air Canada, de WestJet et d’Air Transat et sur les tarifs intérieurs d’Air Canada et de WestJet
Foire aux questions – Les chats transportés dans les cabines d’aéronefs
Franchissements : Un outil d’information
GO Transit contrevient à l'obligation qui lui incombe de limiter le bruit et les vibrations à un niveau raisonnable
Guide d'accessibilité des gares de voyageurs
Guide d'autoévaluation environnementale pour les projets d'infrastructure ferroviaire
Guide de mise en œuvre concernant l'installation d'indicateurs tactiles de rangées dans les gros aéronefs
Guide de mise en œuvre touchant l'espace pour les chiens aidants à bord de grands aéronefs
Guide pour l'élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience
Guide relatif aux demandes d'affrètements (Vols internationaux autres que Canada/États-Unis) pour Vols affrétés pour voyage à forfait d'un point situé au Canada (VAFO)
Guide relatif aux demandes d'affrètements pour Vols affrétés en provenance d'un pays étranger (autre que les États-Unis)
Guide relatif aux demandes de permis d'affrètement (Vols internationaux autres que Canada/États-Unis) pour Vols affrétés avec réservation anticipée d'un point situé au Canada (VARA)
Guide relatif aux demandes de permis d'affrètement (Vols internationaux autres que Canada/États-Unis) pour Vols affrétés avec réservation anticipée/vols affrétés pour voyages à forfait d'un point situé au Canada (VARA/VAFO)
Guide relatif aux demandes de permis d'affrètement (Vols internationaux autres que Canada/États-Unis) pour Vols sans participation d'un point situé au Canada
Guide relatif aux demandes de permis d'affrètement pour Vols affrétés transfrontalier de passagers d'un point situé du Canada (VAP)
Guide relatif aux demandes de permis d'affrètement pour Vols affrétés transfrontaliers de marchandises d'un point situé au Canada (VAM)
Guide relatif aux demandes de permis d'affrètement pour Vols affrétés transfrontaliers non revendable d'un point situé au Canada (VAPNOR)
Guide relatif aux demandes de permis d'affrètements pour Vols affrétés transfrontalier des États-Unis (VAEU)
Guide relatif aux exigences financières : Renseignements et directives
Guide sur les certificats d'aptitude
Guides de mise en œuvre touchant l'espace pour les chiens aidants et les indicateurs tactiles de rangées dans les gros aéronefs
Itinéraire d’acheminement du grain et Programme du plafond de revenu : note d’interprétation
L'Élimination des entraves à la communication avec les voyageurs ayant une déficience
L'Office des transports du Canada conclut que la liaison ferroviaire Union-Pearson ne relève pas de la compétence du gouvernement fédéral
L'Office des transports du Canada émet une décision à savoir si CHC Helicopters Canada serait une entreprise appartenant à des Canadiens et étant contrôlée par ceux-ci
Le ciel est désormais davantage ouvert entre le Canada et l'Union européenne
Le règlement de différends par la médiation - Outil d’information
Les mesures correctives ordonnées par l'Office le 7 décembre 2009 à GO Transit
Lignes directrices d'accessibilité pour petits aéronefs - Services pour personnes ayant une déficience à bord des aéronefs de 29 sièges passagers ou moins
Lignes directrices relatives au traitement des demandes de licence de cabotage
Lignes directrices relatives aux demandes de détermination de la valeur nette de récupération
Lignes directrices sur la résolution des plaintes relatives au bruit et aux vibrations ferroviaires
Lignes directrices sur les demandes de services aériens extrabilatéraux présentées à l’Office des transports du Canada
Liste de choses à vérifier au moment de réserver pour les personnes ayant une déficience
Liste de choses à vérifier au moment de réserver pour les personnes ayant une déficience: Un guide pour vous aider à planifier votre voyage
Manuel d'application
Médiation de votre conflit
Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
Modèle de tarif
Multipropriété - Est-ce qu'une licence de l'Office est nécessaire?
Note d'interprétation : Contrôle de fait
Note d'interprétation : Exigence de propriété canadienne
Note d'interprétation : exigences en matière d'affichage concernant la consultation publique des tarifs des transporteurs aériens
Note d’interprétation relative à l’article 32 de la Loi sur les transports au Canada
On va de l'avant [juin 2011]
On va de l'avant [novembre 2010]
On va de l’avant [décembre 2011]
On va de l’avant [mars 2012]
On va de l’avant [novembre 2012]
On va de l’avant [octobre 2011]
Plaintes relatives aux chemins de fer : ce que vous devez savoir
Plaintes sur les transports accessibles : Outil d’information pour les fournisseurs de services
Plaintes sur les transports accessibles : Outil d’information pour les personnes ayant une déficience
Plan stratégique 2011-2014
Pratique relative aux demandes de prolongation de délai pour déposer des mémoires
PRENEZ L'AIR AVERTI : Dix conseils clés
Prenez l’air averti
Procuration (Agent) [Justice]
Procuration (Autre transporteur aérien ou société) [Justice]
Programme du plafond de revenu des chemins de fer
Publicité des prix tout compris des billets d’avion : brochure
Qu'est-ce que la médiation?
Questions et réponses concernant les modifications proposées au Règlement sur les transports aériens et au Règlement sur les textes désignés
Questions tranchées lors de l'arbitrage
Rapport annuel 2010-2011
Rapport annuel 2011-2012
Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels pour l'exercice financier 2010-2011
Rapport de conformité à la politique sur les médias substituts
Rapport de conformité sur l'accessibilité des gares de voyageurs
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2011
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2012
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2011
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 decembre 2011
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 decembre 2012
Rapport ministériel sur le rendement 2008-2009
Rapport ministériel sur le rendement 2009-2010
Rapport ministériel sur le rendement 2010-2011
Rapport ministériel sur le rendement : 2011-2012
Rapport ministériel sur le rendement : 2011-2012 : Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Rapport sur la conformité relative aux communications auxiliaires
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2011-2012
Rapport sur les plans et les priorités rendement 2013-2014 : Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Rapport sur les plans et priorités 2010-2011
Rapport sur les plans et priorités 2011-2012
Rapport sur les plans et priorités 2012-2013
Rapport sur les plans et priorités 2013-2014
Rapport sur les plans et priorités 2013-2014
Rapport sur les relations entre le Canada et les pays étrangers en matière de transport aérien
Règlement des différends relatifs au transport
Règlement sur les transports aériens – Publicité des prix des services aériens : Note d’interprétation
Règles de base de la médiation
Règles générales de l’Office des transports du Canada
Réouverture d’une décision ou d’un arrêté – politique de l’Office
Répartition des coûts des sauts-de-mouton : Un outil d'information
Résumé des règlements relatifs à l'accessibilité du transport aérien
SAP et vous
Sélection d’un arbitre : Un outil d’information
Service aérien intérieur
Service aérien international à la demande : demandeurs américains
Service aérien international à la demande : demandeurs canadiens
Service aérien international à la demande : demandeurs étrangers (autre que les É.-U.)
Service aérien international régulier : demandeurs américains
Service aérien international régulier : demandeurs canadiens
Service aérien international régulier : demandeurs étrangers (autre que les É.-U.)
Sommaire des rapports de surveillance et de conformité - Marine Atlantique
Sommaires des mesures d'application : 2009-2010
Sommaires des mesures d'application : 2010-2011
Sommaires des mesures d’application : 2011-2012
Sommaires des mesures d’application : 2012-2013
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2012
Soyez maître de votre voyage : Un guide à l'intention des personnes ayant une déficience
Statistiques (Mise à jour sur les plaintes relatives au transport aérien)
Statistiques relatives au plafond de revenu pour le grain de l’Ouest
Supplément d'annulation
Tarif d'affrètement contenant les règles, taux et taxes applicables à l'affrètement d'aéronefs pour le transport de passagers et de bagages ou de marchandises
Tarif d'affrètement local international
Tarif intérieur - Dispositions pour les aéronefs de 29 sièges passagers ou moins
Tarif intérieur - Dispositions pour les aéronefs de 30 sièges passagers et plus
Tarif pour le transport de marchandises entre des points situés au Canada et des points situés à l'extérieur du Canada
Traitement des plaintes relatives au transport aérien
Transferts et cessation de l’exploitation de lignes de chemin de fer et décisions connexes : Un outil d’information
Transport d’aides à la mobilité à bord d’aéronefs, de trains et de traversiers
Votre transporteur détient-il une licence?