Recherche : Aérien
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L'Office des transports du Canada a constaté que les principaux transporteurs aériens canadiens ont amélioré l'accessibilité de leurs aéronefs pour les personnes ayant une déficience.
Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement d'Haïti sur le transport aérien
Accord de transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'Ukraine
L'Office des transports du Canada (l'Office) a rendu une décision aujourd'hui visant les transporteurs aériens qui adoptent des pratiques commerciales discriminatoires à l'égard des Canadiens,...
L'Office des transports du Canada a rendu un arrêté à l'égard d'Akwaaba Airlines & Tours et d'Ahenfo Airlines les enjoignant à cesser et à s'abstenir de publiciser et de vendre des services de...
Accord relatif aux transports aériens entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République de l'Afrique du Sud
