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Recherche : Aérien

Résultats 61 à 70 de 258

1.L'Office maintient sa décision relative à Greyhound

L'Office national des transports du Canada a décidé aujourd'hui qu'il ne modifierait pas sa décision antérieure voulant que Greyhound Lines of Canada Ltd. soit titulaire d'une licence pour...

2.La commissaire aux plaintes relatives au transport aérien du Canada formule une recommandation clé visant à protéger les paiements anticipés versés par les consommateurs

La commissaire aux plaintes relatives au transport aérien du Canada, Liette Lacroix Kenniff, a rendu public aujourd'hui un rapport dans lequel elle formule d'importantes recommandations à l'...

3.Décision de l'Office des transports du Canada quant à l'utilisation d'oxygène thérapeutique par les voyageurs aériens

L'Office des transports du Canada a rendu une décision finale aujourd'hui, dénotant des obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des voyageurs aériens ayant une déficience qui ont besoin...

4.Certificat d'adhésion limitée [Justice]
5.Tarif d'affrètement contenant les règles, taux et taxes applicables à l'affrètement d'aéronefs pour le transport de passagers et de bagages ou de marchandises
6.Guide relatif aux demandes de permis d'affrètement pour Vols affrétés transfrontalier de passagers d'un point situé du Canada (VAP)
7.Accords relatifs au transport aérien du Canada
8.Hong-kong

Accord sur les services aériens entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de Hong Kong
9.Émirats Arabes Unis

Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des Emirats Arabes Unis concernant le transport aérien
10.Une nouvelle décision de l'Office des transports du Canada reconfirme le droit à un transporteur aérien de bannir les passagers perturbateurs

Dans une nouvelle décision publiée aujourd'hui, l'Office des transports du Canada a reconfirmé le droit octroyé aux transporteurs aériens, WestJet dans le cas présent, d'imposer des sanctions aux...

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