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Recherche : Aérien

Résultats 71 à 80 de 257

1.Note d'interprétation : exigences en matière d'affichage concernant la consultation publique des tarifs des transporteurs aériens
2.Avis à l’industrie : Demandes d’exemption de l’article 59 de la Loi sur les transports au Canada, L.C. (1996), ch. 10, modifiée (LTC)
3.Licences de services aériens publics

L'Office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services aériens offerts au public. L'Office délivre aux demandeurs canadiens des licences d'exploitation de services aériens...

4.Indonésie

Accord relatif aux transports aériens entre le gouvernement de la République d'Indonésie et le gouvernement du Canada
5.Vietnam

Accord sur le transport aérien entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Vietnam.
6.L'Office des transports du Canada ordonne à un transporteur aérien de dédommager un passager

L'Office des transports du Canada a ordonné aujourd'hui à un transporteur aérien, Canada 3000 dans le cas présent, de rembourser un plaignant retiré d'un avion puisque le transporteur n'a pas...

7.L'Office des transports du Canada impose une amende à un exploitant d'aéronefs
8.Tarif contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l'étranger
9.Processus décisionnel pour le traitement des plaintes relatives à l’accessibilité
10.Guide relatif aux demandes de permis d'affrètement (Vols internationaux autres que Canada/États-Unis) pour Vols sans participation d'un point situé au Canada

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