Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014

Comme l'exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l'information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d'accueil et de conférences de l'Office des transports du Canada (Office) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014. Il donne également une explication des écarts par rapport à l'exercice précédent dans chacune de ces catégories.

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient pas les renseignements non divulgués en vertu de la Loi sur l'accès à l'information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d'accueil et de conférences engagées par les ministères et agences fédéraux appuient pour la plupart directement le mandat de l'Office et les priorités gouvernementales.

Le mandat de l'Office comprend :

  • La réglementation économique, pour octroyer des autorisations et délivrer des licences, des permis et des certificats, mais aussi prendre des décisions sur un large éventail de questions ayant trait au transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale.
  • Le règlement des différends, afin de régler les plaintes sur les services, les taux, les droits et les frais de transport.
  • L'accessibilité, pour veiller à ce que le réseau de transport national soit accessible à tous, particulièrement aux personnes ayant une déficience.

Vous trouverez un complément d'information sur le mandat, les rôles, les responsabilités et les programmes de l'Office dans le Rapport ministériel sur le rendement 2013-2014 disponible sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.

Les dépenses annuelles totales de voyages, d'accueil et de conférences de l'Office des transports du Canada sont résumées ci-dessous :

Catégorie de dépense Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014
(a)
(en milliers de  dollars)
Dépenses pour l'exercice précédent se terminant le 31 mars 2013
(b)
(en milliers de  dollars)
Écart
(a – b)
(en milliers dollars)
TOTAL 274 $ 380 $ (106 $)
Voyages – Fonctionnaires 245 $ 324 $ (79 $)
Voyages – Non-fonctionnaires 0 $ 15 $ (15 $)
Total des dépenses de voyages 245 $ 339 $ (94 $)
Accueil 6 $ 13 $ (7 $)
Frais de participation aux conférences 23 $ 28 $ (5 $)

 

Écarts importants par rapport à l'exercice précédent

Voyages

  • Fonctionnaires : Les dépenses de voyages des fonctionnaires de l'Office ont diminué principalement en raison des efforts de l'Office pour réduire les déplacements, l'accueil et les conférences, y compris le recours à des pratiques commerciales plus économique.  Cette diminution est aussi attribuable à une baisse des voyages dans les régions éloignées liées au programme des inspections durant l'exercice 2013-2014.  
  • Non-fonctionnaires : Comparativement à l'exercice 2012-2013, les dépenses de voyage de l'Office pour des non-fonctionnaires ont diminué principalement en raison des consultations relatives à l'accessibilité ayant lieu à tous les 2 ans dont des non-fonctionnaires y participent, et qui a été dernièrement tenu dans l'exercice 2012-2013.

Accueil

Comparativement à l'exercice 2012-2013, les dépenses d'accueil de l'Office ont diminué et celles-ci principalement pour la même raison que celle déclarée ci-haut pour les voyages des non-fonctionnaires.

Frais de participation aux conférences

Les frais de participation aux conférences de l'Office ont diminué principalement en raison des efforts de l'Office pour réduire les déplacements, l'accueil et les conférences, y compris le recours à des pratiques commerciales plus économique.

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