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Publications 21 - 30 de 260
Message du Président et premier dirigeant À propos de nous Veiller à ce que le réseau de transport fonctionne harmonieusement Protéger le...
2016-11-17 | Rapports annuels
novembre 2009La présente a trait à la Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international...
Table des matièresMessage du Président et premier dirigeantSection I : Survol de l’organisationSection II : Aperçu des dépensesSection III: Analyse des...
Message du Président et premier dirigeant J’ai le plaisir de présenter le Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016 de l’Office des transports du...
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’...
Table des matières Message du Président et premier dirigeant Section I: Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation ...
Introduction Le 22 juin 2007, le Parlement a édicté des modifications à la Loi sur les transports au Canada (LTC) qui sont entrées en vigueur le...
2016-10-03 | Lignes directrices
Les vols de la majorité des voyageurs aériens seront sans problème.Si des problèmes surviennent, vous devriez d’abord les soumettre par écrit à votre...
Présentation d'Info Source Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'...
2016-09-19 | Outil d'information
SommaireCe sommaire expose en détail les principales observations et conclusions se dégageant de l’étude de 2015-2016 sur la satisfaction de la clientèle...