Publications

Publications 31 - 40 de 248
Table des matières Message du Président et premier dirigeant Section I: Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation ...
Introduction Le 22 juin 2007, le Parlement a édicté des modifications à la Loi sur les transports au Canada (LTC) qui sont entrées en vigueur le...
2016-10-03 | Lignes directrices
Les vols de la majorité des voyageurs aériens seront sans problème. Si des problèmes surviennent, vous devriez d’abord les soumettre par écrit à votre...
Présentation d'Info Source Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'...
2016-09-19 | Outil d'information
SommaireCe sommaire expose en détail les principales observations et conclusions se dégageant de l’étude de 2015-2016 sur la satisfaction de la clientèle...
ErrataDate: 19 octobre 2016 Endroit: Dépenses ministérielles budgétaires par article courant (non vérifié), ...
Table des matières Partie 1 – Introduction Partie 2 – Le processus de médiation Partie 3 – Le rôle des parties et du médiateur et les facteurs clés...
2016-08-26 | Outil d'information
Pour commencer Survol Questions admissibles pour l'arbitrage Comment présenter une demande Admissibilité des demandes Oppositions...
2016-07-18 | Lignes directrices
Note L'Office révise les documents d'orientation dans le cadre de son Initiative de modernisation de la réglementation. En conséquence, les taux...
2016-07-08 | Guides
Table des matières Introduction Objectif de cet outil d'information Contexte L’importance de l’accessibilité du Web ...
2016-07-08 | Outil d'information