Publications

Publications 41 - 50 de 260
Introduction Cet outil d’information est conçu à l'intention des parties qui souhaitent construire une ligne de chemin de fer en travers d'une autre...
2016-04-22 | Outil d'information
Partie I: Loi sur l'accès à l'information 1. Introduction L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire...
2016-04-21 |
Partie I: Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur l'accès à l'information 1. Introduction La Loi sur l’accès à l’...
2016-04-21 |
Partie I : Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur l'accès à l'information 1. Introduction La Loi sur l'accès à l'...
2016-04-21 |
Objet du Code Le présent Code renferme des normes d’accessibilité établies pour améliorer, de façon systémique, la communication d’information sur les...
2016-03-31 | Codes de pratique
Objet Ce document porte sur le bruit et les vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives, notamment : les raisons pour lesquelles...
2016-03-30 | Guides
Objectif du Code de pratiques Ce Code de pratiques (Code) comprend des normes d'accessibilité établies pour améliorer l'accessibilité pour les personnes...
2016-03-17 | Codes de pratique
Introduction Les fournisseurs de services de transport sont tenus d'aider les passagers ayant une déficience et sont guidés par les normes d'...
2016-03-10 | Outil d'information
État des résultats prospectif (non audité) pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)   Résultats projetés 2015-2016 Résultats...
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des...