Publications

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1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
Bureau du contrôleur général Avril 2015 Pourquoi est-ce important Aux termes de la Loi sur la gestion...
Annexe - Formulaires Formulaire 1 Affidavit du traducteur Formulaire 2 Autorisation des représentants Formulaire 3 Affidavit Formulaire 4 Déclaration...
2015-11-02 |
Le Rapport sur les plans et les priorités 2012-2013 de l'Office des transports du Canada. Ce document décrit la façon dont l'Office entend continuer à...
Déclarations sur les achats écologiques pour les ministères et les organismes non visés par la Loi fédérale sur le développement durable Les...
2015-11-02 |
TBS/SCT 350-62 Nom de l'institution : Office des transports du Canada Période visée par le rapport :...
2015-11-02 |
Note explicative L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant. Il prend des décisions sur un éventail de...
2015-11-02 |
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles A. Revenus disponibles (S.O.) B. Revenus non disponibles (en milliers de dollars...
2015-11-02 |
Écologisation des opérations gouvernementales Stratégies/commentaires Approche : Pour mettre en œuvre les achats écologiques, le ministère cible...
2015-11-02 |
Stratégie ministérielle de développement durable Évaluation environnementale stratégique Au cours du cycle de production de rapports de 2013-...
2015-11-02 |