Publications

Publications 71 - 80 de 248
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles A. Revenus disponibles (S.O.) B. Revenus non disponibles (en milliers de dollars...
2015-11-02 |
Écologisation des opérations gouvernementales Stratégies/commentaires Approche : Pour mettre en œuvre les achats écologiques, le ministère cible...
2015-11-02 |
Stratégie ministérielle de développement durable Évaluation environnementale stratégique Au cours du cycle de production de rapports de 2013-...
2015-11-02 |
But Le présent avis vise à informer l’industrie du transport aérien et les autres intervenants intéressés, des critères que l’Office appliquera pour...
2015-11-02 |
Note explicative L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant. Il prend des décisions sur un éventail de...
2015-11-02 |
Partie 1 – Introduction 1.1 Mandat de l’Office des transports du Canada 1. La Loi sur le cabotage réserve aux navires immatriculés au Canada et...
2015-10-28 | Lignes directrices
Aperçu des tarifs Le tarif d’un transporteur aérien constitue un contrat entre le transporteur et ses passagers. Il contient les...
Qu'est-­ce que le plafond de revenu pour le grain de l'Ouest? Le plafond de revenu est une limite imposée sur le revenu global que...
2015-10-23 |
Le 16 décembre 2011, le gouvernement du Canada a annoncé que l’Office des transports du Canada irait de l’avant avec l’élaboration d’un règlement exigeant...
2015-10-23 |
Comme l’exige la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d’accueil et de conférences du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit...