Publications

Publications 81 - 90 de 261
Stratégie ministérielle de développement durable Évaluation environnementale stratégique Au cours du cycle de production de rapports de 2013-...
2015-11-02 |
Le Rapport sur les plans et les priorités 2010-2011 de l'Office des transports du Canada. Ce document décrit la façon dont l'Office continuera de faire sa...
Aperçu des tarifs Le tarif d’un transporteur aérien constitue un contrat entre le transporteur et ses passagers. Il contient les...
2015-10-28 |
Partie 1 – Introduction 1.1 Mandat de l’Office des transports du Canada 1. La Loi sur le cabotage réserve aux navires immatriculés au Canada et...
2015-10-28 | Lignes directrices
Qu'est-­ce que le plafond de revenu pour le grain de l'Ouest? Le plafond de revenu est une limite imposée sur le revenu global que...
2015-10-23 |
Le 16 décembre 2011, le gouvernement du Canada a annoncé que l’Office des transports du Canada irait de l’avant avec l’élaboration d’un règlement exigeant...
2015-10-23 |
Comme l’exige la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d’accueil et de conférences du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit...
1. Renseignements généraux 1.1 Lois et règlements applicables La délivrance d’une licence par l’Office des transports du Canada (Office) et l’...
2015-10-13 | Guides de demandes
Partie 1 – Objectif du guide En vertu de l’article 60 de la Loi sur les transports au Canada (LTC), l’Office des transports du Canada (...
2015-10-09 | Guides de demandes
Partie 1 – Objet du guide En vertu de l’article 60 de la Loi sur les transports au Canada (LTC), l’Office des transports du Canada (Office)...
2015-10-09 | Guides de demandes