Publications

Publications 161 - 170 de 248
Bureau du contrôleur général Avril 2015 Pourquoi est-ce important Aux termes de la Loi sur la gestion...
Annexe - Formulaires Formulaire 1 Affidavit du traducteur Formulaire 2 Autorisation des représentants Formulaire 3 Affidavit Formulaire 4 Déclaration...
2015-11-02 |
TBS/SCT 350-62 Nom de l'institution : Office des transports du Canada Période visée par le rapport :...
2015-11-02 |
Note explicative L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant. Il prend des décisions sur un éventail de...
2015-11-02 |
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles A. Revenus disponibles (S.O.) B. Revenus non disponibles (en milliers de dollars...
2015-11-02 |
Stratégie ministérielle de développement durable Évaluation environnementale stratégique Au cours du cycle de production de rapports de 2013-...
2015-11-02 |
Note explicative L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant. Il prend des décisions sur un éventail de...
2015-11-02 |
Aperçu des tarifs Le tarif d’un transporteur aérien constitue un contrat entre le transporteur et ses passagers. Il contient les...
Partie 1 – Introduction 1.1 Mandat de l’Office des transports du Canada 1. La Loi sur le cabotage réserve aux navires immatriculés au Canada et...
2015-10-28 | Guidelines
Qu'est-­ce que le plafond de revenu pour le grain de l'Ouest? Le plafond de revenu est une limite imposée sur le revenu global que...
2015-10-23 |