Publications

Publications 41 - 50 de 245
Guide sur les communications avec les personnes handicapées
Autres formats disponibles PDF - Audio - ASL - LSQ 1. Objet Version LSQ de ce chapitre   Le...
2020-05-01 | Guides
Guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicable à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide explique les obligations des transporteurs prévues...
2020-05-01 | Guides
Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de...
2020-05-01 | Guides
Guide sur les exigences applicables à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide explique les obligations de l’Administration...
2020-05-01 | Guides
Guide sur l'espace pour les chiens d'assistance a bord des differents moyens de transport
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide fournit de l’information aux transporteurs...
2020-05-01 | Guides
Guide pour voyager avec une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels
Autres formats disponibles PDF - Audio 1. Objet Le présent guide explique les obligations des transporteurs prévues...
2020-05-01 | Guides
Plan ministériel 2020-2021
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des...
2020-02-28 | Departmental Plans / Reports on Plans and Priorities
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2020-02-28 | Quarterly Financial Reports
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2019
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2020-02-26 | Financial Statements
Rapport annuel 2018-2019
Office des transports du Canada Rapport annuel 2018-2019 TéLécharger le PDF   Table des matières...
2020-01-07 | Annual Reports