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Publications 71 - 80 de 200
Lire la version PDF (400 ko) Protection des passagers aérien Connaissez vos droits...
2021-01-22 | Guides
Lire la version PDF (397 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ de ce chapitre...
2021-01-22 | Guides
Lire la version PDF (440 ko) Protection des passagers aérien Connaissez vos droits...
2021-01-22 | Guides
Le nouveau règlement concernant les remboursements est maintenant en vigueur pour les vols qui sont annulés ou qui ont des retards...
2021-01-22 | Guides
Protection des passagers aérien Connaissez vos droits Comment déposer une plainte relative au...
2021-01-22 | Guides

Le présent guide s’adresse aux expéditeurs de grain, aux fermiers et aux autres intervenants de l'industrie du grain. Le guide explique le programme du revenu admissible maximal (RAM) de l’OTC pour le mouvement du grain de l’Ouest, plus particulièrement les points suivants :

  • Qu’est ce que le RAM?
  • À quelles compagnies de chemin de fer le RAM s’applique t il?
  • Quels types de cultures et d’itinéraires sont visés par le RAM?
  • Comment le RAM est il calculé?
  • Qu’arrive t il si une compagnie de chemin de fer dépasse son RAM?
2020-12-22 | Guides
Lire la version PDF (457 ko) Introduction Le présent guide s’adresse aux compagnies aériennes auxquelles l’Office des...
2020-12-14 | Guides

Les états financiers fournissent un compte rendu de la nature et de l’étendue réelles des activités de l'Office des transports du Canada. Ils fournissent un état de la situation financière au 31 mars, un état des résultats, un état de la variation de la dette nette, un état des flux de trésorerie et des notes explicatives pour la période se terminant le 31 mars. Ces états financiers ont été préparés par la direction à partir des politiques comptables du gouvernement, lesquelles s’appuient sur les normes comptables canadiennes du secteur public.

Le Rapport sur les Résultats Ministériels (RRM) dresse un bilan du rendement réel obtenu par chaque ministère et organisme au cours du plus récent exercice terminé, au regard des plans, des priorités et des résultats attendus énoncés dans son propre Plan Ministériel. Le RRM informe les parlementaires et la population des résultats obtenus par les organismes gouvernementaux pour les Canadiens.

Le rapport financier trimestriel présente de l'information financière pour le trimestre et l'exercice en cours, ainsi que l’information financière comparative de l’exercice précédent. Le rapport présente également un énoncé des résultats, des risques et des changements importants au cours du trimestre touchant le fonctionnement, le personnel et les programmes.