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Publications 231 - 240 de 261
Table des matièresGuide de mise en œuvre concernant l'installation d'indicateurs tactiles de rangées dans les gros aéronefsIntroductionDialogue entre le...
2011-08-11 | Guides
Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010...
En vigueur le 1er juillet 2011 Direction des déterminations et analyse de l'industrieDirection générale de la réglementation et des...
2011-08-09 | Guides
Contexte L'Office des transports du Canada (Office) doit veiller à éliminer les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant...
Déclaration de responsabilité de la direction La responsabilité de l'intégrité et de l'objectivité des états financiers ci-joints...
2010-11-04 | États financiers
L'information contenue dans cette brochure est une description générale des dispositions du Règlement sur les transports aériens portant sur...
2010-11-01 | Guides
L'Office a conclu que la majorité des gares de transport sous réglementation fédérale sont maintenant entièrement conformes aux dispositions désignées du...
ARCHIVES Ce document sert uniquement à des fins historiques. On ne le considère plus comme actuel et il ne fait pas l'objet de mises à...
2010-06-30 | Guides
révisé en mars 2010   Partie I : Renseignements généraux A. Lois et règlements applicables La délivrance d'une licence par l'...
2010-03-01 | Guides de demandes
révisé en mars 2010   Partie I : Renseignements généraux A. Lois et règlements applicables La délivrance d'une licence par l'...
2010-03-01 | Guides de demandes