Publications
Publications 1 - 10 de 236
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2018
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2018-11-30 | Rapports financiers trimestriels
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2018-11-09 | États financiers
Message du président et premier dirigeant
L’Office des transports du Canada (OTC) a connu une année exceptionnellement productive en 2017‑2018. L’un de...
2018-10-29 | Rapports ministériels sur le rendement
Introduction
Le présent guide explique l’exigence de propriété canadienne pour qu’une entreprise puisse obtenir et garder valide une licence délivrée par...
2018-10-19 | Guides
Introduction
Toute personne qui souhaite obtenir ou maintenir une licence de service aérien doit satisfaire certaines exigences légales liées à la...
2018-10-19 |
Consultation publiquesur la protection des passagers aériens
Ce que nous avons entendu
Télécharger en PDF...
2018-10-15 |
Contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes...
2018-09-17 | Rapports de conformité
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2018
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction...
2018-08-30 | Rapports financiers trimestriels
Introduction
La Loi sur l'accès à l'information (Loi) est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi accorde à tous les citoyens canadiens et...
2018-08-29 |
Introduction
La Loi sur la protection des renseignements personnels (Loi), promulguée en 1983, protège les renseignements personnels des...
2018-08-29 |