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Résumé du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
1. Objectif Voici un résumé du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du ...
2022-01-12 | Guides
Résumé du Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
1. Objectif Voici un résumé du Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur...
2022-01-12 | Guides
Résumé du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
1. Objectif Voici un résumé du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement...
2022-01-12 | Guides
Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’...
2021-12-22 | Guides
Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’...
2021-12-22 | Guides
Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et...
2021-12-22 | Guides
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
Lire la version PDF (914 KB) Introduction La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP), entrée en...
2021-12-14 |
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2020-2021
Lire la version PDF (1.09 MB) Introduction La Loi sur l’accès à l’information (LAI), entrée en vigueur en 1983,...
2021-12-14 |
Rapport annuel 2020–2021
Office des transports du Canada Télécharger le PDF   Table des matières Message du...
2021-12-06 | Annual Reports
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2021-11-30 | Quarterly Financial Reports