Publications

Publications 1 - 10 de 245
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et les définitions qu’il renferme sont présentées à...
2021-03-08 | Guides
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
Introduction La Couronne a l’obligation de consulter les peuples autochtones lorsqu’elle envisage de prendre une mesure – par exemple, autoriser un...
2021-03-01 | Guidelines
État des résultats prospectif (non audité) Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)   Résultats projetés 2020-2021 Résultats prévus 2021-...
Autres formats disponibles PDF - Audio - ASL - LSQ Résumé du règlement Version LSQ de ce chapitre...
Autres formats disponibles PDF - Audio - ASL - LSQ Introduction Version LSQ de ce chapitre   L’...
2021-02-11 | Resource Tool
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa...
1. Objet Le présent guide explique les types de vols visés par le Règlement sur la protection des passagers aériens (RPPA). Il aborde les...
2021-01-22 | Guides
1. Objet Pour que les passagers vivent une expérience agréable, il est essentiel de leur communiquer les bons renseignements de façon claire et rapide,...
2021-01-22 | Guides