Publications
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Introduction
La Loi sur les transports au Canada renferme plusieurs dispositions visant à faciliter le règlement des différends qui surviennent...
2018-05-28 | Outil d'information
État des résultats prospectif (non audité)
Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)
Résultats projetés 2017-2018
Résultats prévus 2018-...
2018-04-16 | États financiers prospectifs
Message du Président et premier dirigeant
L’exercice financier 2018-2019 sera une période fort occupée et intéressante pour l’Office des transports du...
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2017
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2018-02-27 | Rapports financiers trimestriels
Table des matières
Introduction.
Structure organisationnelle.
Demandes de renseignements informelles.
Délégation de pouvoirs.
Points...
2018-02-05 |
Table des matières
Introduction.
Structure organisationnelle.
Un dossier distinct a été tenu pour chaque demande et toutes les mesures...
2018-01-19 |
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
2017-11-28 | Rapports financiers trimestriels
Stratégie ministérielle de développement durable
1. Aperçu de l’approche du gouvernement fédéral de la promotion du développement durable
La Stratégie...
2017-10-11 |
Message du président et premier dirigeant
Je suis fier de remettre aux membres du Parlement et aux Canadiens le présent rapport sur les activités et les...
2017-10-11 | Rapports ministériels sur le rendement
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2017-10-03 | États financiers