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Trucs de recherche
Affichage de 1 - 10 de 327 résultats trouvés
  1. Vous avez un problème?
    Les vols de la majorité des voyageurs aériens seront sans problème. Si des problèmes surviennent, vous devriez d’abord les soumettre par écrit à votre transporteur aérien, puisque la majorité des...
    2016-09-26 | Prenez l’air averti
  2. Sommaire, Sondage sur la satisfaction de la clientèle 2015-2016
    Sommaire Ce sommaire expose en détail les principales observations et conclusions se dégageant de l’étude de 2015-2016 sur la satisfaction de la clientèle que nous avons menée auprès des clients de...
    2016-09-19 | Sondages-Rapports
  3. Règles du Canada concernant les bagages pour les voyages intercompagnies: note d’interprétation
    Applicable pour les billets émis le ou après le 1 er avril 2015 Effective for tickets issued on or after April 1, 2015. Avertissement L’Office des transports du Canada (Office) est l’organisme de...
    2016-09-15 | Note d'interprétation
  4. Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
    Table des matières Renseignements généraux Historique Responsabilités Fonctions, programmes et activités de l’institution Catégories de renseignements personnels Manuels Renseignements...
    2016-08-30 |
  5. Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2016
    1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites...
    2016-08-30 | Rapports financiers trimestriels
  6. Le règlement de différends par la médiation- Outil d’information
    Table des matières Partie 1 – Introduction Partie 2 – Le processus de médiation Partie 3 – Le rôle des parties et du médiateur et les facteurs clés de réussite Partie 4 – Glossaire Annexe A – Texte...
    2016-08-26 | Outil d'information
  7. Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
    Table of Contents Remerciements Membres Résumé de la méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire 1.0 Introduction 1.1 Principes du son 1.2 Catégories de signaux...
    2016-08-08 |
  8. Procédure de règlement des oppositions à des demandes d’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de services en vertu de l’article 169.43 de la Loi sur les transports au Canada
    Table des matières Partie 1: Contexte et objectif Partie 2: Toutes les oppositions Partie 3: Instances par voie de présentations écrites Partie 4: Instances par voie d'audience Délais PARTIE 1...
    2016-07-18 | Lignes directrices
  9. Accessibilité des gares de voyageurs
    Table des matières Objet du Code de pratiques Portée Qui est visé par le présent Code Section 1 : Détails techniques concernant l'accessibilité Section 2 : Facteurs propres aux installations...
    2016-07-14 | Codes de pratique
  10. Rapport annuel 2014-2015
    Réalisations Mesures stratégiques Règlement des différends Réglementation de l’industrie Assurance de la conformité Évaluation Achievements Strategic Actions Resolving Disputes Regulating the...
    2016-07-11 | Rapports annuels

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