Publications
Publications 1 - 10 de 245
Avertissement : Le présent guide n’est pas un document juridique. Les explications et les définitions qu’il renferme sont présentées à...
2021-03-08 | Guides
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2021-03-02 | Quarterly Financial Reports
Introduction
La Couronne a l’obligation de consulter les peuples autochtones lorsqu’elle envisage de prendre une mesure – par exemple, autoriser un...
2021-03-01 | Guidelines
Publié en février 2021
Partie I – Information générale sur les tarifs
Explication des abréviations, des signes de...
2021-02-26 | Sample Tariffs
État des résultats prospectif (non audité)
Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)
Résultats projetés 2020-2021
Résultats prévus 2021-...
2021-02-25 | Future-Oriented Financial Statements
Autres formats disponibles
PDF - Audio - ASL - LSQ
Résumé du règlement
Version LSQ de ce chapitre...
2021-02-16 | Information Bulletins
Autres formats disponibles
PDF - Audio - ASL - LSQ
Introduction
Version LSQ de ce chapitre
L’...
2021-02-11 | Resource Tool
Autre format disponible
PDF
Message du président et premier dirigeant
L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa...
2021-02-09 | Departmental Plans / Reports on Plans and Priorities
1. Objet
Le présent guide explique les types de vols visés par le Règlement sur la protection des passagers aériens (RPPA). Il aborde les...
2021-01-22 | Guides
1. Objet
Pour que les passagers vivent une expérience agréable, il est essentiel de leur communiquer les bons renseignements de façon claire et rapide,...
2021-01-22 | Guides