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Publications 1 - 10 de 248
1. Objectif Voici un résumé du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du ...
2022-01-12 | Guides
1. Objectif Voici un résumé du Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur...
2022-01-12 | Guides
1. Objectif Voici un résumé du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement...
2022-01-12 | Guides
Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’...
2021-12-22 | Guides
Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’...
2021-12-22 | Guides
Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et...
2021-12-22 | Guides
Lire la version PDF (914 KB) Introduction La Loi sur la protection des renseignements personnels (LPRP), entrée en...
2021-12-14 |
Lire la version PDF (1.09 MB) Introduction La Loi sur l’accès à l’information (LAI), entrée en vigueur en 1983,...
2021-12-14 |
Office des transports du Canada Télécharger le PDF   Table des matières Message du...
2021-12-06 | Annual Reports
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...