Publications

Publications 31 - 40 de 248
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’...
Table des matières Message du Président et premier dirigeant Section I: Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation ...
Introduction Le 22 juin 2007, le Parlement a édicté des modifications à la Loi sur les transports au Canada (LTC) qui sont entrées en vigueur le...
2016-10-03 | Lignes directrices
Les vols de la majorité des voyageurs aériens seront sans problème. Si des problèmes surviennent, vous devriez d’abord les soumettre par écrit à votre...
Présentation d'Info Source Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'...
2016-09-19 | Outil d'information
SommaireCe sommaire expose en détail les principales observations et conclusions se dégageant de l’étude de 2015-2016 sur la satisfaction de la clientèle...
ErrataDate: 19 octobre 2016 Endroit: Dépenses ministérielles budgétaires par article courant (non vérifié), ...
Table des matières Partie 1 – Introduction Partie 2 – Le processus de médiation Partie 3 – Le rôle des parties et du médiateur et les facteurs clés...
2016-08-26 | Outil d'information
Pour commencer Survol Questions admissibles pour l'arbitrage Comment présenter une demande Admissibilité des demandes Oppositions...
2016-07-18 | Lignes directrices
Note L'Office révise les documents d'orientation dans le cadre de son Initiative de modernisation de la réglementation. En conséquence, les taux...
2016-07-08 | Guides