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Publications 31 - 40 de 233
Demande présentée en application du Règlement sur les transports aériens (RTA)
Mars 2017
Information Importante
Dans le cadre de son...
2017-03-22 | Guides - Demandes de permis d'affrètement
Table des matières
Message du Président et premier dirigeant
Aperçu de nos plans
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités...
État des résultats prospectif (non audité) Pour l'exercice terminé le 31 mars
(en dollars)
Résultats projetés 2016-2017
Résultats...
2017-03-09 | États financiers prospectifs
Assurance responsabilité à l'égard des tiers pour l'exploitation de trafic voyageurs ou marchandises ( PDF)
2017-03-07 |
Êtes-vous incommodé(e) par le bruit ou les vibrations ferroviaires?
À mesure que les collectivités et les chemins de fer se développent et se rapprochent...
2017-03-07 |
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
2017-03-07 | Rapports financiers trimestriels
Table des matières
Contexte
Objet de l’évaluation
Portée
Constatations
Observations additionnelles
Résumé de la conformité des aéroports du...
2017-01-26 | Rapports de conformité
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport...
Erratum
Puisque deux chiffres ont été inversés dans la sous-section «Dépenses prévues» de la section I, les changements ci-bas s'appliquent au tableau «...
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
2016-11-28 | Rapports financiers trimestriels