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Introduction
Version LSQ de ce chapitre
L’...
2021-02-11 | Resource Tool
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PDF
Message du président et premier dirigeant
L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa...
2021-02-09 | Departmental Plans / Reports on Plans and Priorities
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1. Objet
Le présent guide explique les types de vols visés par le Règlement sur la protection...
2021-01-22 | Guides
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
1. Objet
Pour que les...
2021-01-22 |
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I. Objet
Version LSQ de ce chapitre...
2021-01-22 | Guides
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1. Objet
Le présent guide explique les droits des passagers et les obligations des compagnies...
2021-01-22 | Guides
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide sur les types et catégories de perturbations de vol
1. Objet
Le présent guide...
2021-01-22 |
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1. Introduction
Le présent guide explique les obligations des compagnies aériennes et les droits...
2021-01-22 | Guides
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide sur les retards et les annulations de vol
1. Introduction
Le présent guide...
2021-01-22 |
1. Introduction
Le présent guide explique les mesures particulières que les compagnies aériennes assurant des services à destination, en provenance et à...
2021-01-22 | Guides