Publications

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Message du Président et premier dirigeant J’ai le plaisir de présenter le Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016 de l’Office des transports du...
INTRODUCTION A. Office des transports du Canada L'Office des transports du Canada (auparavant l'Office national des transports du Canada) est un...
2014-11-05 | Codes of Practice
Objet du Code de pratiques Ce Code de pratiques (Code) comprend des normes d’accessibilité créées pour améliorer l’accessibilité pour les personnes ayant...
2014-11-04 | Codes of Practice
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des...
Avant-propos Le rapport ministériel sur le rendement fait partie de la série de documents budgétaires. Ces documents appuient les lois de crédits, qui...
Errata Date: 17 septembre 2014 Endroit : Dépenses ministérielles budgétaires par article courant (...
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de...
À quoi sert ce guide? Grâce à ce guide, les demandeurs canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence intérieure, de licence...
2014-08-22 | Guides
À titre de cadre supérieur des Associés de recherche EKOS Inc., j'atteste par la présente que les documents remis sont entièrement conformes aux exigences...
1 juillet 2014IntroductionL’Office des transports du Canada (Office) est chargé notamment de régler les différends, ou d’en faciliter le règlement,...
2014-06-23 | Guides