Publications

Publications 11 - 20 de 250
Rapport annuel 2020–2021
Office des transports du Canada Télécharger le PDF   Table des matières Message du...
2021-12-06 | Annual Reports
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
Lire la version PDF (612 ko) Message de la présidente et première dirigeante Le 1er juin 2021, j’ai été nommée présidente et...
2021-12-02 | Departmental Results Reports / Departmental Performance Reports
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2021-11-30 | Quarterly Financial Reports
Guide sur les retards et les annulations de vol
Lire la version PDF (577 ko) 1. Introduction Le présent guide explique les droits des passagers et les obligations des...
2021-11-17 | Guides
Guide sur les types et catégories de perturbations de vol
Lire la version PDF (558 ko) 1. Objet Le présent guide explique les types et les catégories de perturbations de vol prévus dans...
2021-11-17 | Guides
Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
Lire la version PDF (534 ko) 1. Objet Pour que les passagers vivent une expérience agréable, il est essentiel de leur...
2021-11-17 | Guides
Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2021
Lire la version (PDF 991 ko) En vigueur le 1er novembre 2021 Remarque Les taux indiqués dans les annexes...
2021-10-21 | Guides
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2021
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2021 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction...
2021-08-27 | Quarterly Financial Reports
Guide sur les renseignements à fournir pour les enquêtes de l'OTC menées de sa propre initiative sur les services de transport ferroviaire de marchandises
Lire la version PDF (554 ko) Avertissement Le présent document n...
2021-07-28 | Guides
Consultations sur les changements proposés à la méthode d’établissement des prix et à la facturation pour l’interconnexion : Rapport sur ce que nous avons entendu
Lire la version PDF (453 ko) Introduction Le 28 août 2020, l’Office des transports...
2021-07-23 |