Publications
Publications 11 - 20 de 227
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2017-10-03 | États financiers
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
2017-08-29 | Rapports financiers trimestriels
juillet 2017
Remarque
Le présent manuel reflète les coûts de 2017-2018, et sera mis à jour pour 2019-2020. Il n’est utile que pour orienter les...
2017-06-29 | Guides
Table desmatières
Message duPrésident et premier dirigeant
TOUT LE MONDE À BORD
LA COMMISSION...
2017-06-12 |
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2016-2017
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Table des matières
Message...
2017-05-29 | Rapports annuels
Demande présentée en application du Règlement sur les transports aériens (RTA)
Mars 2017
Information importante
Dans le...
2017-04-12 | Guides - Demandes de permis d'affrètement
Table des matières
1. Introduction2. Organisation des responsabilités de l'Office liées à l'administration de la Loi sur l'accès à l'...
2017-03-31 |
Table des matières
1. Introduction2. Organisation des responsabilités de l’Office liées à l’administration de la LPRPMécanismes officiels et...
2017-03-31 |
À quoi sert ce guide?
Grâce à ce guide, les demandeurs non canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence internationale...
2017-03-31 | Guides
Table des matièresPartie 1 – Exigences en matière d’assurance responsabilité – contexte et particularités 1.1 Objet du présent document1.2 Vue d’ensemble...
2017-03-27 | Guides