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Publications 21 - 30 de 236
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2017-10-03 | États financiers
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
juillet 2017 Remarque Le présent manuel reflète les coûts de 2017-2018, et sera mis à jour pour 2019-2020. Il n’est utile que pour orienter les...
2017-06-29 | Guides
Table desmatières Message duPrésident et premier dirigeant TOUT LE MONDE À BORD LA COMMISSION...
2017-06-12 |
Office des transports du Canada Rapport annuel 2016-2017 Télécharger le PDF Table des matières Message...
2017-05-29 | Rapports annuels
À quoi sert ce guide? Grâce à ce guide, les demandeurs non canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence internationale...
2017-03-31 | Guides
Table des matières 1. Introduction2. Organisation des responsabilités de l'Office liées à l'administration de la Loi sur l'accès à l'...
2017-03-31 |
Table des matières 1. Introduction2. Organisation des responsabilités de l’Office liées à l’administration de la LPRPMécanismes officiels et...
2017-03-31 |
Table des matièresPartie 1 – Exigences en matière d’assurance responsabilité – contexte et particularités 1.1 Objet du présent document1.2 Vue d’ensemble...
2017-03-27 | Guides