Publications
Publications 61 - 70 de 236
Contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des...
2016-06-08 | Rapports de conformité
Introduction
Cet outil d’information est conçu à l'intention des parties qui souhaitent construire une ligne de chemin de fer en travers d'une autre...
2016-04-22 | Outil d'information
Partie I: Loi sur l'accès à l'information
1. Introduction
L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire...
2016-04-21 |
Partie I: Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur l'accès à l'information
1. Introduction
La Loi sur l’accès à l’...
2016-04-21 |
Partie I : Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur l'accès à l'information
1. Introduction
La Loi sur l'accès à l'...
2016-04-21 |
Objet du Code
Le présent Code renferme des normes d’accessibilité établies pour améliorer, de façon systémique, la communication d’information sur les...
2016-03-31 | Codes de pratique
Objet
Ce document porte sur le bruit et les vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives, notamment :
les raisons pour lesquelles...
2016-03-30 | Guides
Objectif du Code de pratiques
Ce Code de pratiques (Code) comprend des normes d'accessibilité établies pour améliorer l'accessibilité pour les personnes...
2016-03-17 | Codes de pratique
Introduction
Les fournisseurs de services de transport sont tenus d'aider les passagers ayant une déficience et sont guidés par les normes d'...
2016-03-10 | Outil d'information
État des résultats prospectif (non audité) pour l'exercice terminé le 31 mars
(en dollars)
Résultats projetés 2015-2016
Résultats...
2016-03-08 | États financiers prospectifs