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Office des transports du Canada
Rapport annuel 2018-2019
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Table des matières...
2020-01-07 | Annual Reports
Message du président et premier dirigeant
Durant ses 115 années d’existence, l’Office des transports du Canada (OTC) a vu de très nombreux changements se...
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2019
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2019-11-29 | Quarterly Financial Reports
En vigueur le 15 octobre 2019
Introduction
L’Office des transports du Canada (Office) est chargé notamment de régler les différends relatifs aux...
2019-10-15 | Guides
Le présent document n'est pas un document juridique. . Les explications et les définitions servent seulement à fournir des orientations...
2019-10-15 | Guides
Avertissement : Ce guide n'est pas un document juridique. Les explications et définitions qu'il renferme ne sont données qu'à titre...
2019-10-04 | Guides
Contexte
À compter du 8 décembre 2009, l'Office des transports du Canada (Office) autorise les vols affrétés exploités par des transporteurs aériens...
2019-09-26 | Information Bulletins
Préparé pour :
Centre d’expertise sur les transports accessibles
Office des transports du Canada
Élaboré par :
Dre K.M. Hunter-Zaworski, ing. (Oregon...
2019-09-10 |
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
2019-08-28 | Quarterly Financial Reports
Avertissement : Ce document ne constitue pas la version officielle des Règles de l’Office des transports du Canada (Instances de...
2019-08-23 |