Publications
Publications 51 - 60 de 230
Table des matières
Introduction
Objectif de cet outil d'information
Contexte
L’importance de l’accessibilité du Web
...
2016-07-08 | Outil d'information
A. Contexte
En 2011, l’Office des transports du Canada (Office) a entrepris un exercice de surveillance visant à évaluer et à améliorer la conformité des...
2016-07-07 | Rapports de conformité
Sommaire
Introduction et contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant du gouvernement du Canada. La...
2016-06-15 |
Contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des...
2016-06-08 | Rapports de conformité
Introduction
Cet outil d’information est conçu à l'intention des parties qui souhaitent construire une ligne de chemin de fer en travers d'une autre...
2016-04-22 | Outil d'information
Partie I: Loi sur l'accès à l'information
1. Introduction
L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire...
2016-04-21 |
Partie I: Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur l'accès à l'information
1. Introduction
La Loi sur l’accès à l’...
2016-04-21 |
Partie I : Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur l'accès à l'information
1. Introduction
La Loi sur l'accès à l'...
2016-04-21 |
Objet du Code
Le présent Code renferme des normes d’accessibilité établies pour améliorer, de façon systémique, la communication d’information sur les...
2016-03-31 | Codes de pratique
Objet
Ce document porte sur le bruit et les vibrations causés par le fonctionnement au ralenti des locomotives, notamment :
les raisons pour lesquelles...
2016-03-30 | Guides