Publications
Publications 51 - 60 de 233
Autres formats disponibles
PDF - Audio - ASL - LSQ
1. Objet
Version LSQ de ce chapitre
Le...
2020-05-01 | Guides
Autre format disponible
PDF
Message du président et premier dirigeant
À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des...
2020-02-28 | Departmental Plans / Reports on Plans and Priorities
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2020-02-28 | Quarterly Financial Reports
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2020-02-26 | Financial Statements
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2018-2019
TéLécharger le PDF
Table des matières...
2020-01-07 | Annual Reports
Message du président et premier dirigeant
Durant ses 115 années d’existence, l’Office des transports du Canada (OTC) a vu de très nombreux changements se...
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2019
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la...
2019-11-29 | Quarterly Financial Reports
Le présent document n'est pas un document juridique. . Les explications et les définitions servent seulement à fournir des orientations...
2019-10-15 | Guides
En vigueur le 15 octobre 2019
Introduction
L’Office des transports du Canada (Office) est chargé notamment de régler les différends relatifs aux...
2019-10-15 | Guides
Avertissement : Ce guide n'est pas un document juridique. Les explications et définitions qu'il renferme ne sont données qu'à titre...
2019-10-04 | Guides