Publications

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Stratégie ministérielle de développement durable 1. Aperçu de l’approche du gouvernement fédéral de la promotion du développement durable La Stratégie...
2017-10-11 |
Message du président et premier dirigeant Je suis fier de remettre aux membres du Parlement et aux Canadiens le présent rapport sur les activités et les...
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’...
2017-10-03 | États financiers
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances...
juillet 2017 Introduction L’Office des transports du Canada (Office) est chargé notamment de régler les différends, ou d’en faciliter le règlement,...
2017-06-29 | Guides
Table desmatières Message duPrésident et premier dirigeant TOUT LE MONDE À BORD LA COMMISSION...
2017-06-12 |
Office des transports du Canada Rapport annuel 2016-2017 Télécharger le PDF Table des matières Message...
2017-05-29 | Rapports annuels
Table des matières 1. Introduction2. Organisation des responsabilités de l'Office liées à l'administration de la Loi sur l'accès à l'...
2017-03-31 |
Table des matières 1. Introduction2. Organisation des responsabilités de l’Office liées à l’administration de la LPRPMécanismes officiels et...
2017-03-31 |